Beaucoup sont ceux qui refusent de construire une piscine dans leur maison en raison des impôts. En effet, la construction d’une piscine entraîne une augmentation des taxes d’habitation et foncières. Toutefois, il est possible d’éviter les impôts en choisissant la bonne taille de piscine. Retrouvez dans la suite de cet article tout ce qu’il faut savoir à ce sujet.
Plan de l'article
Que savoir sur la fiscalité des piscines ?
En installant une piscine dans votre jardin, vous aurez à payer, dans l’ordre normal des choses, une somme plus élevée pour vos taxes d’habitation et foncières. Cela est dû au fait que les constructions maçonnées influencent à la hausse la valeur locative du bien immobilier. Or c’est à base de cette valeur que l’institution fiscale procède au calcul de la taxe d’habitation et de la taxe foncière.
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Quelle taille de piscine pour ne pas être imposé ?
La fiscalité des piscines permet d’éviter les impôts lorsqu’on opte pour la bonne taille de piscine. En effet, les piscines disposant d’une surface en dessous de 10 m² ne sont pas imposables. Ainsi, en optant pour une telle surface pour votre piscine, vous n’aurez pas à payer une taxe particulière relative à celle-ci. Vous n’êtes même pas obligé de déclarer les travaux à la mairie avant d’entamer la construction de votre piscine, sauf si vous êtes dans une zone protégée. Le seul inconvénient des piscines de moins de 10 m² est qu’elles ne permettent pas de faire de la natation de façon optimale. Mais elles sont très pratiques, car elles prennent peu de place.
Ainsi, même sans avoir un grand espace, vous pourrez installer ces types de piscines dans votre jardin. En ce qui concerne les dimensions, la piscine peut avoir, par exemple, 2 m comme largeur et 5 m de longueur. De même, elle peut avoir 2,5 m comme largeur et 4 m de longueur. Il faut juste s’assurer que la surface ne dépasse pas les 10 m². Par ailleurs, quelle que soit la taille de la piscine, elle reste dangereuse, surtout pour les petits enfants. C’est pour cela qu’il est recommandé d’équiper son bassin d’un système de sécurité.
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Éviter les impôts qu’engendre la construction d’une piscine : Autres moyens pour y parvenir
En dehors des piscines de moins de 10 m², il existe d’autres solutions pour éviter les impôts. Par exemple, les piscines hors-sol sont non imposables. En effet, elles peuvent faire l’objet d’un démontage ou d’une démolition. De ce fait, elles ne sont pas considérées comme des constructions maçonnées. De même, toutes les piscines construites sans terrassement ou sans un ouvrage de maçonnerie sont non imposables.
En dehors de ces différents cas, les autres piscines (enterrées ou semi-enterrées de plus de 10 m²) sont imposables. Toutefois, il est possible de bénéficier d’une exonération temporaire de taxe foncière. Cela permet de profiter des piscines imposables pendant deux ans sans payer d’impôts. Pour bénéficier de ce dispositif, il faut obligatoirement faire une déclaration d’achèvement des travaux dans un délai de 90 jours après la fin de la construction du bassin.
